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Urbanisme

Vous trouverez dans cette rubriques l’ensemble des éléments concernant les documents d’urbanismes communautaires avec le détail des procédures de modification.

Arrêté du 21 mars 2018 prescrivant une enquête publique sur le projet de modification du PLUI
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE
Etude Pré-opérationnelle pour la mise en place d’un programme d’amélioration de l’habitat
P.L.U.I : Réglement et documents graphiques
Projet de modification n°1 PLUI ARIZE/ Enquête publique
Diagnostic
Orientations d’aménagement et de programmation
P.A.D.D (12/05/2015)
Rapport de présentation (12/05/2015)
Modifications simplifiées PLU Mas

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Communauté de communes Arize-Lèze

Route de Foix
09130, LE FOSSAT

Tél : 05 61 68 55 90
Fax : 05 61 60 86 21
Email : arizeleze-accueil@orange.fr

Horaires d'ouverture :

Du Lundi au vendredi :
9h-12h
14h-17h

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