Urbanisme
Vous trouverez dans cette rubriques l’ensemble des éléments concernant les documents d’urbanismes communautaires avec le détail des procédures de modification.
- Equipements - Plannings
- Enfance Jeunesse
- Économie
- Urbanisme
- Arrêté du 21 mars 2018 prescrivant une enquête publique sur le projet de modification du PLUI
- AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE
- Etude Pré-opérationnelle pour la mise en place d’un programme d’amélioration de l’habitat
- P.L.U.I : Réglement et documents graphiques
- Projet de modification n°1 PLUI ARIZE/ Enquête publique
- Diagnostic
- Orientations d’aménagement et de programmation
- P.A.D.D (12/05/2015)
- Rapport de présentation (12/05/2015)
- Modifications simplifiées PLU Mas
- Déchets
- Transports
- Droit & démarches