Prochain Conseil Communautaire


Jeudi 20 décembre 2018 à 18 h 30
à la Communauté de Communes Arize Lèze
Route de Foix

Ordre du jour :

1 – Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 5 novembre 2018

2 – Point sur les programmes de travaux « Voirie » 2018 et 2019

3 – Dossier Dotation d’ Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2019

4 – Définition de l’intérêt communautaire « compétence voirie »

5 – Prêt pour travaux intempéries

6 - Modification des statuts : Accueil Gens du voyage, Programmes Européens …

7 –Modification du nombre de délégués au SDE 09

8 – Approbation des statuts du SMIVAL

9 – Subventions aux associations et règlement intérieur

10 –Demande de subvention CD 09 et ANAH pour l’animation du PIG

11 – Décisions modificatives