Communauté de communes Arize-Lèze
  • Accueil
  • La Communauté
    • Le Siège de la Communauté Arize Leze
    • Les compétences
    • Les commissions
    • Le Conseil
    • Les Procès Verbaux des Conseils Communautaires
    • Les délibérations du Conseil Communautaire
    • Les budgets
    • Les bulletins
    • Les Marchés Publics
  • Les services
    • Culture - MUSIQUE
    • Equipements - Plannings
    • Enfance Jeunesse
    • Urbanisme
    • Habitat
    • Déchets
    • Transports
    • Développement Durable et Tourisme
    • Action sociale, Santé, Sécurité
    • Aide aux associations
    • Droit & démarches
    • Voirie
    • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
  • les 27 communes
  • Annuaire
    • Beauté, Bien-être, Tatouage
    • Industrie
    • Commerces, Distribution, Traiteurs
    • Métiers d’Art - Artisans
    • Espaces Verts
    • Transport
    • Construction - Entretien - BTP- Matériaux
    • Conseil, Formation, Services
    • Pompes funèbres
    • Garage, Réparations
    • Santé
    • Associations
    • Fleuriste
    • Productions agricoles - Vente directe
    • Soins Animal
    • Informatique - Communication -Multimédia
    • Architecture
    • Social, Service à la personne, Service de nettoyage
    • Administration, Finance, Juridique, Immobilier
  • Agenda
  • Bibliothèques
  • Tourisme

vousetesici Accueil Les servicesDroit & démarches Pour les particuliers

Pour les particuliers

Modèle de quittance de loyer

  1. Accueil particuliers
  2. Services en ligne et formulaires
  3. Modèle de quittance de loyer
Télécharger le formulaire

Fiches associées

  • Augmentation et révision du loyer en cours de bail d’habitation (logement vide)
    Particuliers
  • Location immobilière : loyer
  • Paiement du loyer d'un logement du secteur privé
    Particuliers
  • Location immobilière : loyer
  • Paiement du loyer par le locataire
    Particuliers
  • Location immobilière : obligations du locataire
  • Quittance de loyer : comment l'obtenir ?
    Particuliers
  • Location immobilière : loyer

Les services

  • Culture - MUSIQUE
  • Equipements - Plannings
  • Enfance Jeunesse
  • Urbanisme
  • Habitat
  • Déchets
  • Transports
  • Développement Durable et Tourisme
  • Action sociale, Santé, Sécurité
  • Aide aux associations
  • Droit & démarches
    • Pour les particuliers
    • Permanences du Service des Impôts des Particuliers
    • Pour les professionnels
    • Pour les associations
  • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
  • Voirie
La Communauté
  • Les bulletins
  • Le Siège de la Communauté Arize Leze
  • Les Procès Verbaux des Conseils Communautaires
  • Les délibérations du Conseil Communautaire
  • Les compétences
  • Les budgets
  • Les Marchés Publics
  • Le Conseil
  • Les commissions
Les services
  • Enfance Jeunesse
  • Aide aux associations
  • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
  • Urbanisme
  • Déchets
  • Transports
  • Droit & démarches
  • Equipements - Plannings
  • Voirie
  • Action sociale, Santé, Sécurité
  • Développement Durable et Tourisme
  • Habitat
Communauté de communes Arize-Lèze

Route de Foix
09130, LE FOSSAT

Tél : 05 61 68 55 90
Email : accueil@arize-leze.fr

Horaires d'ouverture :

Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.

 

Le Président, Jean-Claude COURNEIL

Mentions légales