
Délibérations 2025
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2025 76 RETRAIT DE LA DELIBERATION N°2025 58 DU 12 MAI 2025 CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DU FABMANAGER
2025 75 TROISIEME MODIFICATION DES STATUTS DU SMECTOM DU PLANTAUREL MODIFICATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES DELEGUES AU SEIN DU COMITE SYNDICAL ARTICLE 8
2025 74 DEUXIEME MODIFICATION DES STATUTS DU SMECTOM DU PLANTAUREL TRANSFERT AU SMECTOM DE LA COMPETENCE COLLECTE SUR LES COMMUNES DE GAUDIES ET DE TREMOULET CCPAP
2025 73 PREMIERE MODIFICATION DES STATUTS DU SMECTOM DU PLANTAUREL PRECISION DES CONDITIONS APPLICABLES AU TRANSFERT OU A LA RESTITUTION DE LA COMPETENCE COLLECTE ART 4
2025 72 Signature de l avenant 1 à la convention sous mandat avec la commune du Fossat concernant les travaux VRD de la MSP du Fossat
2025 71 Signature de l avenant 1 à la convention sous mandat avec la commune du Mas d Azil concernant les travaux d aménagements extérieurs de la cour de la MSP Multi sites de l Arize
2025 69 Réalisation d un prêt de 106 000 € pour les travaux de réhabilitation du pont des moulins à Lézat sur Lèze
2025 58 Signature de la convention de mise à disposition du Fabmanager de l hôtel d entreprises à loisirs éducation et citoyenneté grand sud à compter du 1er juillet 2025
2025 57 Signature de la convention de mise à disposition de la secrétaire de mairie de la commune de La Bastide de Besplas à la bibliothèque à compter du 1er avril 2025
2025 56 Délégation d octroi d aides à projet touristique Camping Le Petit Pyrénéen SARL ARIE JOIE au Mas d Azil
2025 54 Signature de la convention cadre relative à la délégation de la compétence d octroi de tout ou partie des aides à l immobilier d entreprise entre le Conseil Départemental de l Ariège et la CCAL
2025 51 Obligation de soumettre les clôtures à la procédure de déclaration préalable sur le territoire communal
2025 50 Instauration du Droit de Préemption Urbain suite à l approbation du Plan Local d Urbanisme intercommunal et délégation aux communes de la Communauté de Communes Arize Lèze 1
2025 44 Constitution de provisions pour gros entretiens et grandes révisions provisions pour risques et charges de fonctionnement
2025 32 Election d un délégué suppléant au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze SMIVAL
2025 31 Participation financière 2025 au SIVOM du Plantaurel et signature avenant n°15 à la convention
2025 29 Avenant 2025 à la convention avec l office de tourisme intercommunal des vallées de l Arize et de la Lèze
2025 24 PLUi Arize Lèze Approbation des PDA des communes de Daumazan sur Arize Fornex Le Mas d Azil Lézat sur Lèze Pailhès Sabarat et Saint Ybars
2025 23 Approbation du PLUi Arize Lèze et abrogation des cartes communales des communes de Durfort Pailhès et Sainte Suzanne
2025 22 Election de délégués titulaires au Syndicat Mixte Départemental de l Eau et de l Assainissement SMDEA
2025 11 Demande de subvention à l ANAH et au fonds de concours ANCT Banque des Territoires FNADT pour le financement du poste de chef de projet renouvellement urbain PVD
2025 9 Demande de subvention à l ANAH et au fonds de concours ANCT Banque des Territoires FNADT pour le financement du poste de chef de projet renouvellement urbain PVD
2025 6 Cessation des activités de l Hôtel d Entreprises et mise en location ou vente à une entreprise